Vous possédez déjà plusieurs diagnostics et préparez une nouvelle vente ou une mise en location ? Il n’est pas toujours nécessaire de tout refaire.

Le problème est que tous les diagnostics immobiliers n’ont pas la même durée de validité. Certains doivent être renouvelés régulièrement, tandis que d’autres peuvent rester valables beaucoup plus longtemps selon leur résultat et la situation du bien.

DPE : une validité à vérifier attentivement

Le DPE possède généralement une durée de validité de 10 ans pour les diagnostics réalisés selon la réglementation actuellement applicable.

Attention toutefois aux anciens DPE : les règles ont évolué au fil des années et certains diagnostics plus anciens ne peuvent plus être réutilisés.

Avant une nouvelle vente ou location, mieux vaut donc vérifier la date exacte du document.

Diagnostic gaz : vente et location ne suivent pas la même durée

Le diagnostic gaz est généralement valable :

3 ans pour une vente
6 ans pour une location

Il concerne certaines installations intérieures de gaz anciennes.

Diagnostic électrique

La logique est similaire pour le diagnostic électrique :

3 ans dans le cadre d’une vente
6 ans dans le cadre d’une location

Si des modifications importantes ont été réalisées sur l’installation depuis le diagnostic, il peut également être pertinent de vérifier si le rapport correspond encore à la situation réelle du logement.

Diagnostic plomb : le résultat change la durée

Le diagnostic plomb, ou CREP, présente une particularité importante.

Lorsque le constat ne révèle pas de plomb au-dessus du seuil réglementaire, sa durée peut être illimitée sous réserve que la situation du bien n’ait pas changé.

Lorsque du plomb est détecté au-dessus du seuil, la durée du document est plus courte : elle dépend notamment du contexte de vente ou de location.

Diagnostic amiante : une situation plus nuancée

La validité du diagnostic amiante dépend notamment de sa date de réalisation et de son résultat.

Les règles ayant évolué, un ancien diagnostic peut nécessiter une vérification avant d’être réutilisé dans une nouvelle transaction.

Par ailleurs, un diagnostic réalisé pour une vente ne doit pas être confondu avec certains repérages spécifiques réalisés avant travaux ou démolition.

ERP : un document qui doit rester récent

L’État des risques et pollutions dépend directement des informations réglementaires applicables à l’adresse du bien.

Il possède donc une durée de validité courte et doit être actualisé lorsque cela est nécessaire pour la transaction.

Loi Carrez et Loi Boutin

Le mesurage Loi Carrez et le mesurage Loi Boutin peuvent rester exploitables tant que le bien n’a pas subi de modifications susceptibles de changer la superficie calculée.

Travaux, redistribution des pièces ou modification de certains volumes peuvent donc rendre nécessaire un nouveau mesurage.

Le bon réflexe : faire vérifier les anciens rapports

Plutôt que de refaire automatiquement l’ensemble des diagnostics, rassemblez les documents dont vous disposez.

Un diagnostiqueur pourra vérifier lesquels sont encore exploitables et identifier ceux qui doivent être renouvelés.

Notre équipe intervient depuis Changé à Laval et dans toute la Mayenne pour vous aider à faire le point sur votre dossier avant une vente ou une location.

À retenir : la durée de validité n’est pas le seul critère. La date de réalisation, le résultat du diagnostic, les travaux effectués depuis et la nature du nouveau projet peuvent également avoir leur importance.